Communiqué | Décision de justice

par | 2 Fév 2021 | FLASH INFO, Le club | 0 commentaires

Dans le cadre d’une procédure judiciaire initiée par le HBC Livry-Gargan en 2018, suite à des propos jugés diffamatoires et injurieux tenus par M. Blaise Millon sur la page Facebook de Monsieur Pierre-Yves Martin, Maire de la Commune de Livry-Gargan, le HBC Livry-Gargan avait fait appel d’un jugement ayant relaxé Blaise Millon.

Par un arrêt du 28 Janvier 2021, la Cour d’Appel de Paris a confirmé le jugement du Tribunal Judiciaire de Paris.

Le HBC Livry-Gargan déplore cette décision mais prend acte de la position des juridictions françaises sur le litige que le club leur a soumis. Le HBC Livry-Gargan ne formera pas de pourvoi devant la Cour de Cassation.

Néanmoins, le club tient à rappeler l’importance des valeurs de respect indispensables dans le milieu d’une association sportive. Le HBC Livry-Gargan, par la voix de ses dirigeants, n’acceptera aucun manquement de respect à l’encontre de ses membres, ou de toute personne œuvrant directement ou indirectement pour le club.

Ainsi, le club souhaite garantir qu’il sera sensibilisé aux manquements à venir, et saura solliciter toutes les voies qui lui seront ouvertes pour défendre les valeurs essentielles nécessaires à la vie de notre association sportive.

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